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2009年9月29日 (火)

第191回:上下院通過後、憲法裁判を提起されたフランスの3ストライク法案の第2案

 この22日にフランスの上下院ともに3ストライク法案の第2案を通したが、この28日に野党のフランス社会党によって再び憲法裁判所に訴えが提起された(ecransの記事Le Echosの記事Le Echosの訴状の転載記事01netの記事PC INpactの記事参照)。この第2案の初期の条文については第181回で既に取り上げており、本質的な部分に変更が入っている訳ではないのだが、この現時点での条文が憲法裁判の前提となるので、ここで、上下院通過版の条文を念のため紹介しておきたいと思う。

 フランス下院のHPに載っている、通過版の3ストライク法案の第2案(正式名称は、「インターネットにおける著作権の刑事的保護に関する法律」)の条文は以下のようなものである(いつもの如く、翻訳は拙訳)。

Article 1er

Apres l'article L. 331-21 du code de la propriete intellectuelle, dans sa redaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la creation sur internet, il est insere un article L. 331-21-1 ainsi redige :

<< Art. L. 331-21-1. - Les membres de la commission de protection des droits, ainsi que ses agents habilites et assermentes devant l'autorite judiciaire mentionnes a l'article L. 331-21, peuvent constater les faits susceptibles de constituer des infractions prevues au present titre lorsqu'elles sont punies de la peine complementaire de suspension de l'acces a un service de communication au public en ligne mentionnee aux articles L. 335-7 et L. 335-7-1.

<< Ils peuvent en outre recueillir les observations des personnes concernees. Il est fait mention de ce droit dans la lettre de convocation.

<< Lorsque les personnes concernees demandent a etre entendues, ils les convoquent et les entendent. Toute personne entendue a le droit de se faire assister d'un conseil de son choix.

<< Une copie du proces-verbal d'audition est remise a la personne concernee. >>

Article 2

Le code de la propriete intellectuelle, dans sa redaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 precitee, est ainsi modifie :

Le dernier alinea de l'article L. 331-22 est supprime ;

L'article L. 331-25 est abroge.

Article 3

Le code de la propriete intellectuelle, dans sa redaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 precitee, est ainsi modifie :

L'article L. 331-26 est ainsi modifie :

a) La premiere phrase du premier alinea est completee par les mots : << et l'avertissant des sanctions encourues en application des articles L. 335-7 et L. 335-7-1 >> ;

b) A la derniere phrase du deuxieme alinea, le mot : <<  peut >> est remplace par le mot : << doit >> et les mots : << d'envoi >> sont remplaces par les mots : << de presentation >> ;

La seconde phrase du premier alinea de l'article L. 331-35 est completee par les mots : << et en application de l'article L. 335-7-1 >>.

Article 4

L'article L. 331-36 du meme code, dans sa redaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 precitee, est complete par un alinea ainsi redige :

<< La personne dont l'activite est d'offrir un acces a des services de communication au public en ligne est tenue d'informer la commission de protection des droits de la date a laquelle elle a debute la suspension ; la commission procede a l'effacement des donnees a caractere personnel relatives a l'abonne des le terme de la periode de suspension. >>

Article 5

Au deuxieme alinea de l'article L. 331-37 du meme code, dans sa redaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 precitee, les mots : << et de tous les actes de procedure afferents >> sont remplaces par les mots : << , de tous les actes de procedure afferents et des modalites de l'information des organismes de defense professionnelle et des societes de perception et de repartition des droits des eventuelles saisines de l'autorite judiciaire ainsi que des notifications prevues au cinquieme alinea de l'article L. 335-7 >>.

Article 6

I. - Apres le onzieme alinea (9°) de l'article 398-1 du code de procedure penale, il est insere un 10° ainsi redige :

<< 10° Les delits prevus aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 du code de la propriete intellectuelle, lorsqu'ils sont commis au moyen d'un service de communication au public en ligne. >>

II. - Apres l'article 495-6 du meme code, il est insere un article  495-6-1 ainsi redige :

<< Art. 495-6-1. - Les delits prevus aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 du code de la propriete intellectuelle, lorsqu'ils sont commis au moyen d'un service de communication au public en ligne, peuvent egalement faire l'objet de la procedure simplifiee de l'ordonnance penale prevue par la presente section.

<< Dans ce cas, la victime peut demander au president de statuer, par la meme ordonnance se prononcant sur l'action publique, sur sa constitution de partie civile. L'ordonnance est alors notifiee a la partie civile et peut faire l'objet d'une opposition selon les modalites prevues par l'article 495-3. >>

Article 7

Apres l'article L. 335-6 du code de la propriete intellectuelle, il est retabli un article L. 335-7 ainsi redige :

<< Art. L. 335-7. - Lorsque l'infraction est commise au moyen d'un service de communication au public en ligne, les personnes coupables des infractions prevues aux articles L. 335-2, L. 335-3 et L. 335-4 peuvent en outre etre condamnees a la peine complementaire de suspension de l'acces a un service de communication au public en ligne pour une duree maximale d'un an, assortie de l'interdiction de souscrire pendant la meme periode un autre contrat portant sur un service de meme nature aupres de tout operateur.

<< Lorsque ce service est achete selon des offres commerciales composites incluant d'autres types de services, tels que services de telephonie ou de television, les decisions de suspension ne s'appliquent pas a ces services.

<< La suspension de l'acces n'affecte pas, par elle-meme, le versement du prix de l'abonnement au fournisseur du service. L'article L. 121-84 du code de la consommation n'est pas applicable au cours de la periode de suspension.

<< Les frais d'une eventuelle resiliation de l'abonnement au cours de la periode de suspension sont supportes par l'abonne.

<< Lorsque la decision est executoire, la peine complementaire prevue au present article est portee a la connaissance de la Haute Autorite pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet, qui la notifie a la personne dont l'activite est d'offrir un acces a des services de communication au public en ligne afin qu'elle mette en oeuvre, dans un delai de quinze jours au plus a compter de la notification, la suspension a l'egard de l'abonne concerne.

<< Le fait, pour la personne dont l'activite est d'offrir un acces a des services de communication au public en ligne, de ne pas mettre en oeuvre la peine de suspension qui lui a ete notifiee est puni d'une amende maximale de 5 000 Euro.

<< Le 3° de l'article 777 du code de procedure penale n'est pas applicable a la peine complementaire prevue par le present article. >>

Article 8

Apres l'article L. 335-6 du meme code, il est insere un article L. 335-7-1 ainsi redige :

<< Art. L. 335-7-1. - Pour les contraventions de la cinquieme classe prevues par le present code, lorsque le reglement le prevoit, la peine complementaire definie a l'article L. 335-7 peut etre prononcee selon les memes modalites, en cas de negligence caracterisee, a l'encontre du titulaire de l'acces a un service de communication au public en ligne auquel la commission de protection des droits, en application de l'article L. 331-25, a prealablement adresse, par voie d'une lettre remise contre signature ou de tout autre moyen propre a etablir la preuve de la date de presentation, une recommandation l'invitant a mettre en oeuvre un moyen de securisation de son acces a internet.

<< La negligence caracterisee s'apprecie sur la base des faits commis au plus tard un an apres la presentation de la recommandation mentionnee a l'alinea precedent.

<< Dans ce cas, la duree maximale de la suspension est d'un mois.

<< Le fait pour la personne condamnee a la peine complementaire prevue par le present article de ne pas respecter l'interdiction de souscrire un autre contrat d'abonnement a un service de communication au public en ligne pendant la duree de la suspension est puni d'une amende d'un montant maximal de 3 750 Euro. >>

Article 9

Apres l'article L. 335-6 du meme code, il est insere un article L. 335-7-2 ainsi redige :

<< Art. L. 335-7-2. - Pour prononcer la peine de suspension prevue aux articles L. 335-7 et L. 335-7-1 et en determiner la duree, la juridiction prend en compte les circonstances et la gravite de l'infraction ainsi que la personnalite de son auteur, et notamment l'activite professionnelle ou sociale de celui-ci, ainsi que sa situation socio-economique. La duree de la peine prononcee doit concilier la protection des droits de la propriete intellectuelle et le respect du droit de s'exprimer et de communiquer librement, notamment depuis son domicile. >>

Article 10

Le dernier alinea de l'article L. 336-3 du code de la propriete intellectuelle, dans sa redaction issue de la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 precitee, est complete par les mots : << , sous reserve des articles L. 335-7 et L. 335-7-1 >>.

Article 11

Le premier alinea de l'article 434-41 du code penal est complete par les mots : << , d'interdiction de souscrire un nouveau contrat d'abonnement a un service de communication au public en ligne resultant de la peine complementaire prevue en matiere delictuelle par l'article L. 335-7 du code de la propriete intellectuelle >>.
...

第1条

インターネットにおける創造の保護と頒布を促進するための2009年6月12日の法律第2009-669号により修正された知的財産権法の第331-21条の後に、次のような第331-21-1条を追加する:

「第331-21-1条 権利保護委員会のメンバー並びに、第331-21条に記載されている司法当局の前で宣誓を行い権限を有する代理人が、本部に規定されている違反を構成すると考えられる事実を立証した時、それには、第335-7条と第335-7-1条に記載されているオンライン公衆通信と電子通信サービスへのアクセスを遮断するという補助的な罰が科され得る。

それらは、さらに、問題となっている者の観察をすることができる。その権利は、召喚状の中で言及される。

問題となっている者が意見の陳述を求める場合、その請求を行い、聴取を受けることができる。聴取される者は、その選択になる補助人を同席させる権利を有する。

調書のコピーは、問題となっている者に渡される。」

第2条

前述のインターネットにおける創造の保護と頒布を促進する2009年6月12日の法律第2009-669号により修正された知的財産権法は、次のように修正される:

1°第331-22条の最終段落(訳注:公的機関の代理人が著作権違反をしていると考えられる契約者の個人情報を入手できるとしていた条項。第173回参照)は削除される。

2°第331-25条(訳注:権利保護委員会によって取られる処置は必要なだけに限られるとしていた条項。第174回参照)は削除される。

第3条

前述のインターネットにおける創造の保護と頒布を促進する2009年6月12日の法律第2009-669号により修正された知的財産権法は、次のように修正される:

1°第331-26条(訳注:警告に関する条項。第174回参照)は、次のように修正される:

a)第1段落の最初の文に、次の語を追加する:「、そして、第335-7条と第335-7-1条の適用による罰が科されることを警告する。」;

b)第2段落の最後の文の「できる」という語を、「しなければならない」という語に置き換え:「送付」という語を、「発送」という語に置き換える;

2°第331-35条(訳注:契約時の注意に関する条項。第174回参照)の第1段落の第2文に、次の語を追加する:「、そして、第335-7-1条の適用についても記載する。」

第4条

前述のインターネットにおける創造の保護と頒布を促進する2009年6月12日の法律第2009-669号により修正された知的財産権法の第331-36条(訳注:技術保護委員会における個人情報の保持に関する条項。第174回参照)に、次のような段落を追加する:

「オンライン公衆通信サービスを提供する者は、遮断を開始する日時を権利保護委員会に通知する義務を有する;遮断期間が終わり次第、委員会は、契約者に関する個人情報を消去する。」

第5条

前述のインターネットにおける創造の保護と頒布を促進する2009年6月12日の法律第2009-669号により修正された知的財産権法の第331-37条(訳注:技術保護委員会における国レベルのブラックリストの作成に関する条項。第174回参照)の第2段落の「関係する手続き中のあらゆる行為」という語を、「、関係する手続き中のあらゆる行為と、職業的保護団体と著作権料徴収分配団体による司法当局への訴え中並びに第335-7条の第5段落に規定されている通知中の情報様式」という語で置き換える。

第6条

Ⅰ.刑事訴訟法の第398-1条(訳注:裁判官1人で構成される軽罪裁判所によって裁かれる罪を列挙している条項)の第11段落(第9号)の後に、次のような段落を追加する:

「第10号 オンライン公衆通信サービスを使って犯される、第335-2条、第335-3条と第335-4条(訳注:著作権侵害の罰則規定。なお、権利制限との関係があるので、第173回にも書いたように、純粋なダウンロードがどうなるのかは分からない)に規定された罪。」

Ⅱ.同法の第495-6条の後に、次のような第495-6-1条を追加する:

「第495-6-1条 オンライン公衆通信サービスを使って犯される、知的財産法の第335-2条、第335-3条と第335-4条に規定された罪も、同じく、本節に規定された刑事規則の略式手続きの対象とすることができる。

その際、命令を宣告された被疑者は、公訴、民事部への訴えに関する決定を、裁判長に求めることができる。その場合、命令は、民事部に通知され、第495-3条に規定されている様式に従い、異議の対象とされ得る。」

第7条

知的財産権法の第335-6条の後に、次の新条項を挿入する:

「第335-7条 その違反が、オンライン公衆通信あるいは電気通信サービスを通じて犯された場合、第335-2条、第335-3条、第335-4条に規定されている違反をした者は、さらに、あらゆる事業者と同じ性質のサービスの他の契約を同期間中できないという中断を伴う、最長1年のオンライン公衆通信あるいは電気通信サービスへのアクセス遮断という補助的な罰を科され得る。

電話やテレビサービスのような他のタイプのサービスを含む複合サービスを購入していた場合、遮断の決定は、これらの他のタイプのサービスには適用されない。

アクセス遮断は、それ自体で、サービス提供者へ支払った契約料金の返還をもたらすものではない。消費者法の第121-84条(訳注:電気通信サービスの提供の契約条件の変更を規制する条項)は、遮断期間中は適用され得ない。

遮断期間中の、契約の偶発的な解約の費用は、契約者によって賄われる。

判決に執行力がある場合、問題の契約者に関する遮断を通知から15日以内に実施するために、オンライン公衆通信サービスを提供する者にそのことを知らせる、インターネットにおける著作物の頒布と権利の保護のための公的機関に、本条に規定されているこの補助的な罰が知らされる。

オンライン公衆通信サービスへのアクセスを提供する事業者が、通知された遮断の罰を実施しなかったと認められた時、それは、最高5000ユーロの罰金を科される。

刑事訴訟法第777条第3号(訳注:自身の前科情報の請求に関する条項)は、本条によって規定される補助的な罰には適用されない。」

第8条

知的財産法の第335-6条の後に、次のような第335-7-1条を追加する:

「第335-7-1条 法規則にそう規定されている時、第335-7条で規定されている補助的な罰は、特別な懈怠として、権利保護委員会が、第331-25条の適用に関して、発送日を証明するのに適切な、署名その他の手段を取った手紙により、そのインターネットアクセスに対するセキュリティ手段の適用を事前に勧告したオンライン公衆通信サービスの所有者に本法の第5級の軽犯罪が認められた場合にも、科され得る。

特別な懈怠は、前段に記載されている勧告の提示後1年以内に行われた事実に基づいて判断される。

この場合、遮断の最長期間は1ヶ月である。

本条に規定された補助的な罰を科された者が、遮断期間中に他のオンライン公衆通信サービス提供者と契約できないという禁止を尊重しなかったと時、それは最高3750ユーロの罰金を科される。」

第9条

知的財産法の第335-6条の後に、次のような第335-7-2条を追加する:

「第335-7-2条 第335-7条と第335-7-1条に規定されている遮断の罰を宣告し、その期間を決定するために、裁判所は、違反の状況と重大性並びに違反者の人格と、特に、この者の職業的あるいは社会的活動並びに社会経済的立場を考慮に入れる。宣告される罰の期間につき、知的財産権と表現と通信の自由の権利、特にその家庭からの権利との間で調和を取らなくてはならない。」

第10条

前述のインターネットにおける創造の保護と頒布を促進する2009年6月12日の法律第2009-669号により修正された知的財産権法の第336-3条(訳注:利用者の義務を規定している条項。第173回参照)に、次のような語を追加する:「、ただし第335-7条と第335-7-1条の留保の下で。」

第11条

刑法第434-41条(訳注:判決履行義務違反の罰則を定めた条項。2年の禁固と3万ユーロの罰金)の第1段落の後に、次のような語を追加する:「、知的財産法の第335-7条によって軽犯罪に対するものとして規定されている補助的な罰に由来する、オンライン公衆通信・電気通信サービスの新たな契約をできないという中断。」

(後略:第12で条項の引用関係の変更、第13条で法律のフランス領ポリネシアを除くフランス全土での適用を規定。)

 細かなことが気になるようであれば、第181回で紹介した条文と比べて読んで頂ければと思うが、インターネット・アクセス・プロバイダーへがユーザーのアクセス遮断の命令に従わなかったときの罰金が3750ユーロから5000ユーロへと増やされていたり、通知からアクセス遮断の実施までの期間が15日以内とされていたり、最長1年のアクセス遮断とは別に、最長1ヶ月のアクセス遮断が科される場合をセキュリティ手段導入の勧告に従わない場合としていたり、異議について申し訳程度に条文が追加されていたり、遮断期間において表現の自由とのバランスを取ることといった実際には何の役にも立たないだろう条文の追加がなされていたりするが、本質的な点で変更は無い。公的機関の役割の不明瞭、推定無罪の原理をないがしろにする推定有罪と、行為に対して明かにバランスの取れていない罰の問題を解消するような修正が、フランスの国会で加えられることは結局無かった。

 前に書いたことの繰り返しになるが、行政機関に過ぎない公的機関が一方的に認める事実に基づいて、そのまま裁判がなされるというのは、行政と司法の役割から考えて全くおかしな話であるし、このような行政機関による認定がまず信用され、弁論を必要としない簡易裁判所における略式手続きで、一方的にネット切断という個人に極めて大きな影響を与える罰が科されかねないというのは、推定無罪の原理、弁護を受ける権利などの基本的な権利を完全にないがしろにするものだろう。

 上でリンクを張った記事に載っているフランス社会党の憲法裁判所への訴状でも、こうした問題点を的確に突いており、フランスの憲法裁判所がこの3ストライク法案の第2案についてどのような判断を示すのかは要注目である。

 この第2案に対する憲法裁判の判決もまた出され次第紹介したいと思っている。

(2009年10月24日の追記:誤訳を少し訂正し(「刑事命令」→「刑事規則」)、「特別な懈怠」に関する部分の訳が抜けていたので追加した。)

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